La réunion du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le lundi 30 novembre 2020 à 18h selon l’ordre du jour suivant :
- Appel nominatif des conseillers
- Ouverture de la séance
- Nomination du secrétaire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2020
Approbation de l’ordre du jour de la séance :
- Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Exonération de l’occupation du domaine public 2020
- Résiliation du contrat liant la municipalité à la société SICTIAM
- Approbation de la participation de la ville d’Ile Rousse à la Société Coopérative d’intérêt Collectif (SCIC) constituée par le Sporting Club de Bastia (SCB)
- Approbation de la candidature de la commune au programme Petites Villes de Demain.
- Opposition au transfert de la compétence du plan local d’urbanisme à la Communauté de communes de L’Île-Rousse Balagne
- Décision Modificative N°1 du budget du SPIC Parkings
- Instauration d’une procédure d’enregistrement de toute location d’un meublé de tourisme sur la commune de L’Île-Rousse
- Information concernant la fin de détachement sur un emploi fonctionnel
- Questions diverses/informations.
La séance se déroulera à huis-clos compte tenu des restrictions sanitaires.
