Conseil Municipal – 30 Octobre 2020 à 18h

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le vendredi 30 Octobre 2020 à 18h selon l’ordre du jour suivant :

  • Appel nominatif des conseillers
  • Ouverture de la séance
  • Nomination du secrétaire
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2020

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

  1. Désignation des délégués du conseil portuaire du Port de Commerce.
  2. Gratuité des parkings de la ville du 1er novembre 2020 au 15 mars 2021.
  3. Remboursements des abonnements annuels et saisonniers des parkings au prorata temporis pour raisons de COVID-19 et de la gratuité des parkings.
  4. Autorisation de signer un contrat d’occupation privative du domaine public pour la CPAM au Centre Jean Simi.
  5. Autorisation de signer un contrat d’occupation privative du domaine public pour l’Education Nationale au Centre Jean Simi.
  6. Subvention exceptionnelle à l’association « Lisula Musica ».
  7. Subvention exceptionnelle à l’association « Scuderia Balanina ».
  8. Subvention exceptionnelle à l’association « SNSM ».
  9. Création d’un poste de contractuel de catégorie B à temps non complet (17h30 hebdomadaire).
  10. Création d’un poste de contractuel de catégorie C à temps non complet (17h30 hebdomadaire).
  11. Instauration du Régime Indemnitaire Tenant compte des Fonctions, des Sujétions, des Expertises et de l’Engagement Professionel (RIFSEEP) à l’ensemble des agents titulaires stagiaires et contractuels.
  12. Questions diverses/informations.

La séance se déroulera à huis-clos compte tenu des restrictions sanitaires.

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