La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune de L’Ile-Rousse se tiendra en mairie le lundi 2 décembre 2024 à 19 heures selon l’ordre du jour suivant :
Appel nominatif des conseillers
Ouverture de la séance
Nomination du secrétaire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2024
Approbation de l’ordre du jour de la séance :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
2. Accord sur la cession des actions de la Société Publique Locale “Campà in L’Isula Balagna” à la Communauté de Communes de l’Île-Rousse – Balagne
3. Signature de la convention tripartite de délégation de gestion du site des Iles de la Pietra
4. Signature de la convention de cession des infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays de Balagne
5. Plan de financement : réalisation de travaux au COSEC municipal
6. Budget annexe de la caisse des écoles : création d’un compte de trésorerie 515 propre à compter du 1er janvier 2025
7. Budget principal 2024 : admission en non-valeur de créances irrécouvrables (au titre des exercices 2000 à 2004)
8. Budget principal 2024 : décision modificative n°4
9. Budget principal 2025 : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement
10. Budget annexe SPIC parcs de stationnement 2024 : décision modificative n°1
11. Budget annexe SPIC parcs de stationnement 2025 : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement
12. Budget annexe SPIC Port de plaisance Isula Grande 2024 : décision modificative n°1
13. SPIC Port de plaisance Isula Grande : sortie de biens de l’inventaire et de l’actif
14. SPIC Port de plaisance Isula Grande : tarification applicable aux plaisanciers et aux professionnels à compter du 1er janvier 2025
15. Questions diverses
