Ordre du jour du conseil municipal du 19/12/2022
16 Déc, 2022

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le lundi 19 décembre 2022 à 17 heures selon l’ordre du jour suivant :

 

Appel nominatif des conseillers

Ouverture de la séance

Nomination du secrétaire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 novembre 2022

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

 

 

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire

2. Financement dans le cadre de l’appel à projet « Outiller votre médiation numérique »

3. Convention école privée Notre-Dame – Forfait communal 2022/2023

4. Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

5. Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire de la Police Municipale

6. Budget Primitif 2023 – Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement

7. Budget principal 2022 : décision modificative n°3

8. Questions diverses

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