Ordre du jour du conseil municipal du lundi 14 avril 2025

La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune de L’Ile-Rousse se tiendra en mairie le lundi 14 avril 2025

à 17 heures, selon l’ordre du jour suivant :

Appel nominatif des conseillers

Ouverture de la séance

Nomination du secrétaire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 février 2025

 

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire

Financements :

2. Demande de financement au titre du dispositif « Education Artistique et Culturelle » (DRAC de Corse)

3. Demande de financement au titre de l’appel à projet national “Prévention des risques professionnels des métiers

techniques et d’entretien” (Fonds national de prévention des risques de la CNRACL)

4. Demande de financement au titre de l’appel à projet “Festa di a scenza 2025 in Corsica, Intelligenza(e)”

(Collectivité de Corse)

Occupation du Domaine public :

5. SPIC port de plaisance Isula Grande : Fixation des tarifs d’occupation du domaine public sur le port de plaisance

Ressources humaines :

6. SPIC port de plaisance Isula Grande : création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (agent portuaire

saisonnier d’accueil et de nettoyage) à temps non-complet d’une durée de 3 mois

7. Mise à disposition d’un ingénieur principal au SPIC PARKING à hauteur de 10 heures 30 hebdomadaire

8. Mise à disposition d’un agent de maitrise au SPIC PARKING à hauteur de 7 heures hebdomadaire

9. Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 1ère classe au SPIC PARKING à hauteur de 14 heures

hebdomadaire (renouvellement)

10. Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 1ère classe au SPIC PARKING à hauteur de 7 heures

hebdomadaire

11. Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2ème classe au SPIC PARKING à hauteur de 7 heures

hebdomadaire

12. Participation de la Commune à la consultation pour la mise en œuvre d’une convention de participation portant

sur le risque “Santé” menée par le CDG Haute-Corse

13. Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise

et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

14. Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire de la filière police municipale

Budgets :

15. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte de Gestion 2024

16. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte Administratif 2024

17. SPIC parcs de stationnement : Affectation du résultat 2024

18. SPIC parcs de stationnement : Reprise d’une provision pour risques

19. SPIC parcs de stationnement : Adoption du Budget Primitif 2025

20. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte de Gestion 2024

21. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte Administratif 2024

22. SPIC port de plaisance Isula Grande : Affectation du résultat 2024

23. SPIC port de plaisance Isula Grande : Adoption du Budget Primitif 2025

24. Budget annexe de la Caisse des écoles : Approbation du Compte de Gestion 2024

25. Budget annexe de la Caisse des écoles : Approbation du Compte Administratif 2024

26. Budget annexe de la Caisse des écoles : Adoption du Budget Primitif 2025

27. Budget principal : Approbation du Compte de Gestion 2024

28. Budget principal : Approbation du Compte Administratif 2024

29. Budget principal : Affectation du résultat 2024

30. Budget principal : Vote de la fiscalité de la Commune pour 2025

31. Budget principal : Attribution des subventions aux associations pour 2025

32. Subventions aux associations 2025 : Signature de la convention de partenariat entre la Commune de L’Ile-

Rousse et le Football Club Balagne

33. Budget principal : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (exercices 2006 à 2010)

34. Budget principal : Constitution d’une provision pour risques contentieux et d’une provision pour créances

douteuses

35. Budget principal : Adoption du Budget Primitif 2025

36. Questions diverses

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