Conseil municipal 24/07/2020 – 19H

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le vendredi 24 juillet à 19H00 selon l’ordre du jour suivant :

  • Appel nominatif des conseillers
  • Ouverture de la séance
  • Nomination du secrétaire
  • Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

  1. Modalité de dépôt des listes de la Commission d’Appel d’Offre permanente
  2. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre à caractère permanent
  3. Modalités de dépôt des listes de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de concession
  4. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de concession
  5. Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
  6. Election des membres du conseil d’administration du CCAS
  7. Désignation des contribuables pour siéger au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
  8. Régularisation de la décision n° 03/2020 du 15 mai 2020 portant création de 6 emplois non permanents d’adjoints techniques pour faire face à l’accroissement temporaire d’activité
  9. SPIC parkings : régularisation de la création d’un emploi à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité – 35/35ème pour 2 mois
  10. SPIC ports : régularisation de la création de 3 postes d’agents contractuels de droit privé à durée déterminée
  11. Questions diverses
Conseil municipal du 2 décembre 2024

Conseil municipal du 2 décembre 2024

La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune de L’Ile-Rousse se tiendra en mairie le lundi 2 décembre 2024 à 19 heures selon l’ordre du jour suivant :   Appel nominatif des conseillers   Ouverture de la séance   Nomination du secrétaire   Approbation du...

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