Conseil Municipal – 30 Novembre 2020 à 18h
30 Nov, 2020

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le lundi 30 novembre 2020 à 18h selon l’ordre du jour suivant :

  • Appel nominatif des conseillers
  • Ouverture de la séance
  • Nomination du secrétaire
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2020

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

  1. Adoption du Règlement intérieur du Conseil Municipal
  2. Exonération de l’occupation du domaine public 2020
  3. Résiliation du contrat liant la municipalité à la société SICTIAM
  4. Approbation de la participation de la ville d’Ile Rousse à la Société Coopérative d’intérêt Collectif (SCIC) constituée par le Sporting Club de Bastia (SCB)
  5. Approbation de la candidature de la commune au programme Petites Villes de Demain.
  6. Opposition au transfert de la compétence du plan local d’urbanisme à la Communauté de communes de L’Île-Rousse Balagne
  7. Décision Modificative N°1 du budget du SPIC Parkings
  8. Instauration d’une procédure d’enregistrement de toute location d’un meublé de tourisme sur la commune de L’Île-Rousse
  9. Information concernant la fin de détachement sur un emploi fonctionnel
  10. Questions diverses/informations.

La séance se déroulera à huis-clos compte tenu des restrictions sanitaires.

Fiera Di L’Isula

Fiera Di L’Isula

La Municipalité est heureuse de vous annoncer que la 192ème édition de la Foire de L’Île-Rousse se tiendra du 1er au 3 octobre. Ritruvate u...

lire plus