CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2021

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en Mairie le vendredi 14 avril 2021 à 18h00 selon l’ordre du jour suivant :

  • Appel nominatif des conseillers
  • Ouverture de la séance
  • Nomination du secrétaire
  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 février 2021.

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

  1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire.
  2. Refus du transfert à l’Etablissement Public de Coopération Intercommunal de la compétence en matière d’élaboration des documents d’urbanisme.
  3. Attribution de l’indemnité compensatoire pour frais de transport
  4. Création de deux emplois permanents d’adjoints techniques à temps non complet ( 20 heures hebdomadaire)
  5. Création de 6 emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité (7 mois)
  6. Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité (4 mois)
  7. Sollicitation de l’obtention du produit des amendes de police
  8. Autorisation de signer la convention de servitude avec EDF parcelle B1561 propriété de la commune
  9. Adoption du Compte de Gestion 2020 du SPIC Parking
  10. Adoption du Compte Administratif 2020 du SPIC Parking
  11. Affectation du résultat 2020 du SPIC Parking
  12. Adoption du Budget Primitif 2021 du SPIC Parking
  13. Approbation compte de gestion du port de pêche 2020
  14. Approbation du compte administratif 2020 du port de pêche
  15. Approbation du compte de gestion du port abri 2020
  16. Approbation du compte administratif 2020 du port abri
  17. Transfert actif et passif des budgets annexes du port de pêche et du port abri à la régie autonome Port de plaisance lsula Grande
  18. Transfert des contrats en cours à la régie autonome Port de plaisance lsula Grande
  19. Convention de mise à disposition adjoint administratif principal 1 ere classe
  20. Attribution de l’indemnité compensatoire pour frais de transport aux agents employés par la régie autonome port de plaisance lsula Grande
  21. Attribution des chèques déjeuners aux agents employés par la régie autonome Port de Plaisance lsula Grande,
  22. Participation de la régie autonome lsula Grande à la Mutuelle des agents en contrat de droit privé
  23. Création d’un poste de direction pour la régie autonome lsula Grande
  24. Création de deux postes d’agents portuaires saisonniers d’accueil et de nettoyage à temps complet d’une durée de 2 mois.
  25. Création d’un poste d’agent portuaire saisonnier d’accueil et de nettoyage à temps complet d’une durée de 6 mois
  26. Adoption des durées et méthode d’amortissement pour la régie autonome lsula Grande
  27. Régie autonome port de plaisance lsula Grande : Tarification applicable aux plaisanciers et aux professionnels et les dispositions tarifaires générales à compter du 1 er mai 2021
  28. Approbation des travaux de modernisation et redynamisation du port de plaisance lsula Grande – Adoption du plan de financement
  29. Adoption du budget primitif 2021 de la régie du port de plaisance lsula Grande
  30. Adoption du Compte de Gestion 2020

 

BUDGET PRINCIPAL :

31. Adoption du Compte Administratif 2020

32. Affectation du résultat 2020

33. Vote de la fiscalité de la commune 2021

34. Adoption du Budget Primitif 2021

35.Questions diverses

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