Ordre du jour du conseil municipal du 13 avril 2023

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le jeudi 13 avril 2023 à 18 heures selon l’ordre du jour suivant :

 

Appel nominatif des conseillers

Ouverture de la séance

Nomination du secrétaire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2023

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

 

1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
2. Délégation de signature à un élu en vertu de larticle L.4227 du code de lurbanisme
3. Indemnité de gardiennage des églises de l’Immaculée Conception et de la Miséricorde
4. Plan de financement : acquisition de deux vélos à assistance électrique à destination de la Police Municipale
5. Plan de financement : construction de casiers funéraires et dun columbarium pour le cimetière communal n°3
6. Demande de financement au titre de lappel à projets « Été culturel 2023 »

 

Vote des budgets :

7. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte de Gestion 2022
8. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte Administratif 2022
9. SPIC port de plaisance Isula Grande : Affectation du résultat 2022
10. SPIC port de plaisance Isula Grande : Adoption du Budget Primitif 2023
11. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte de Gestion 2022
12. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte Administratif 2022
13. SPIC parcs de stationnement : Affectation du résultat 2022
14. SPIC parcs de stationnement : Adoption du Budget Primitif 2023
15. Budget principal : Approbation du Compte de Gestion 2022
16. Budget principal : Approbation du Compte Administratif 2022
17. Budget principal : Affectation du résultat 2022
18. Budget principal : Vote de la fiscalité de la commune pour 2023
19. Budget principal : Attribution des subventions aux associations pour 2023
20. Subventions aux associations 2023 : Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Ile-Rousse et le Football Club Balagne
21. Budget principal : Adoption du Budget Primitif 2023
22. Questions diverses
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