Ordre du jour du conseil municipal du 13 février 2023
Le prochain Conseil Municipal aura lieu ce lundi 13 février 2023 à 19h00.
L’ordre du jour sera le suivant :
Appel nominatif des conseillers, ouverture de la séance, nomination du secrétaire, approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022, approbation de l’ordre du jour de la séance.
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire ;
2. Maintien du nombre d’adjoints au sein du conseil municipal ;
3. Élection de deux nouveaux adjoints au Maire ;
4. Indemnités de fonction des élus ;
5. Marque « Petites Cités de Caractère » : désignation de représentants communaux ;
6. Signature d’une convention de partenariat avec l’association PAJE ;
7. Signature de conventions pour autorisation de passage de canalisations publiques d’eaux usées et d’eau potable ;
8. Modification du plan de financement : réaménagement du Jardin des Moines ;
9. Plan de financement : mise en accessibilité des plages de la Commune de L’Ile-Rousse ;
10. Plan de financement : acquisition d’un véhicule à destination de la Police Municipale ;
11. Modification du plan de financement : création d’une voie nouvelle lieu-dit Vaitanacce ;
12. Travaux d’amélioration du quartier résidentiel de Campore : acquisition amiable d’une parcelle privative ;
13. Création d’un contrat d’apprentissage au sein de l’école maternelle ;
14. SPIC parcs de stationnement : Budget Annexe 2023 – Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement ;
15. SPIC port Isula Grande : Création d’un emploi permanent de Maître de Port en contrat de droit privé à temps complet ;
16. SPIC port Isula Grande : Création d’un emploi non permanent de maître du port à temps complet d’une durée de 6 mois;
17. SPIC port Isula Grande : Création de 2 emplois non permanents d’agents portuaires saisonniers d’accueil et de nettoyage à temps complet d’une durée de 3 mois et demi ;
18. SPIC port Isula Grande: Création d’un emploi non permanent d’agent portuaire saisonnier d’accueil et de nettoyage à temps non complet d’une durée de 3 mois ;
19. SPIC parcs de stationnement : Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (agent de surveillance des parkings) à temps complet d’une durée de 8 mois du 15 mars au 14 novembre 2023;
20. SPIC parcs de stationnement :
Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (agent de surveillance des parkings) à temps complet d’une durée de 7 mois du 1er avril au 31 octobre 2023 ;
21. SPIC parcs de stationnement : Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (agent de surveillance des parkings) à temps complet d’une durée de 2 mois du 1er juillet au 31 aout 2023 ;
22. Création de 3 emplois non permanents d’adjoints techniques (agents d’entretien de la voirie) à temps complet d’une durée de 6 mois ;
23. Création de 2 emplois non permanents d’adjoints techniques (agents polyvalents des services techniques/espaces verts) à temps complet d’une durée de 6 mois du 1er mai au 31 octobre 2023 ;
24. Création de 2 emplois non permanents d’adjoints techniques (ASVP) à temps complet d’une durée de 6 mois du 1er mai au 31 octobre 2023 ;
25. Questions diverses :
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