Ordre du jour du conseil municipal du 2 avril
1 Avr, 2022

La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le samedi 2 avril 2022 à 15h00 selon l’ordre du jour suivant :

 

Appel nominatif des conseillers

Ouverture de la séance

Nomination du secrétaire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2022

Approbation de l’ordre du jour de la séance :

 

  1. Convention école privée Notre-Dame – Forfait communal 2019/2020 et 2021/2022
  2. SPIC Port de plaisance Isula Grande : Plan de financement pour l’acquisition d’équipements anti-pollution et de matériels d’informations (Engagement « Ports propres »)
  3. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte de Gestion 2021
  4. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte Administratif 2021
  5. SPIC port de plaisance Isula Grande : Affectation du résultat 2021
  6. SPIC port de plaisance Isula Grande : Adoption du Budget Primitif 2022
  7. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte de Gestion 2021
  8. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte Administratif 2021
  9. SPIC parcs de stationnement : Affectation du résultat 2021
  10. SPIC parcs de stationnement : Reversement exceptionnel d’une partie de l’excédent au budget général de la Commune
  1. SPIC parcs de stationnement : Adoption du Budget Primitif 2022
  2. Budget Principal : Approbation du Compte de Gestion 2021
  3. Budget Principal : Approbation du Compte Administratif 2021
  4. Budget Principal : Affectation du résultat 2021
  5. Vote de la fiscalité de la commune pour 2022
  6. Attribution des subventions aux associations pour 2022
  7. Budget principal : Adoption du Budget Primitif 2022
  8. Questions diverses