Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2023

La réunion du conseil municipal se tiendra en mairie le jeudi 21 septembre 2023 à 17h30 selon l’ordre du jour suivant :

 

Appel nominatif des conseillers

Ouverture de la séance

Nomination du secrétaire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 juin  2023

Approbation de l’ordre du jour de la séance

  1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire 
  2. Taxe d’habitation : majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale 
  3. Transfert de gestion d’emprises situées sur le domaine public maritime 
  4. Signature de la convention de réservation de logements et de gestion en flux avec ERILIA 
  5. Signature de la convention avec l’école privée Notre-Dame – Forfait communal 2023/2024 
  6. Renouvellement de la signature de la convention de subvention au titre du dispositif « Conseiller Numérique France Services » 
  7. Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Corse 
  8. Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent d’entretien de la voirie 
  9. Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent d’entretien et de restauration scolaire
  10. Création d’un emploi permanent à temps complet d’ATSEM principal 1ère classe (avancement) 
  11. Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent polyvalent des services techniques (réussite examen) 
  12. Mise à jour du tableau des emplois de la Commune 
  13. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2023 : vote d’une nouvelle subvention 
  14. Budget principal 2023 : décision modificative n°1  
  15. Budget annexe 2023 du SPIC port de plaisance Isula Grande: décision modificative n°1 
  16. SPIC port de plaisance Isula Grande : acceptation du don d’un navire de plaisance 
  17. SPIC port de plaisance Isula Grande : cession du bateau de la capitainerie 
  18. SPIC port de plaisance Isula Grande : demande de financements pour la maîtrise d’œuvre des travaux d’amélioration des performances environnementales dans le cadre de la certification “ports propres” 
  19. SPIC port de plaisance Isula Grande : demande de financements pour la réalisation de travaux dans le cadre de la certification « ports propres » 
  20. SPIC port de plaisance Isula Grande : nouvelle tarification à compter du 1er janvier 2024 
  21. Questions diverses 
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