La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune de L’lle-Rousse se tiendra en mairie le lundi 23 septembre 2024 à 18 heures selon l’ordre du jour suivant :
Appel nominatif des conseillers
Ouverture de la séance
Nomination du secrétaire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8juillet 2024 Approbation de l’ordre du jour de la séance :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
2. Signature de la convention d’objectifs et de soutien aux activités de l’association U Timpanu
3. Signature de la convention de mise à disposition de locaux entre la Commune et l’association U Timpanu
4. Demande de concours créé au sein de la dotation générale de décentralisation au titre de l’établissement et de la mise en œuvre des documents d’urbanisme (DGDU): approbation du plan de financement
5. Participation de la Commune à la consultation pour la mise en œuvre d’une convention de participation portant sur el risque « Prévoyance » menée par el CDG Haute-Corse
6. Régime indemnitaire de al filière police : instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
7. Mise à jour du tableau des emplois de la Commune
8. Signature de al convention avec l’école privée Notre-Dame – Forfait communal 2024/2025
9. Avis sur les ouvertures dominicales des commerces en 2025
10. Atribution des subventions aux associations pour l’année 2024 : vote de nouvelles subventions
11. Budget principal 2024 : décision modificative n°3
12. Questions diverses
