aLa réunion du conseil municipal se tiendra en mairie le lundi 4 décembre 2023 à 18h30 selon l’ordre du jour suivant :
Appel nominatif des conseillers
Ouverture de la séance
Nomination du secrétaire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2023
Approbation de l’ordre du jour de la séance
1. Programme « Petites Villes de Demain » : présentation de la convention cadre « Opération de Revitalisation du Territoire » (ORT)
2. Transfert de la compétence « Étude, aménagement, mise en œuvre, gestion, promotion et soutien des activités visant au développement de l’agriculture du territoire et à son autonomie alimentaire ; étude, portage, et mise en œuvre d’une unité de restauration territoriale favorisant les circuits-courts et l’autonomie alimentaire du territoire » à la Communauté de Communes L’Île-Rousse-Balagne
3. Signature de la convention de réservation de logements et de gestion en flux avec l’OPH2C
4. Signature de la convention d’objectifs et de soutien aux activités de l’association Arte Libri (2023-2025)
5. Avis sur les ouvertures dominicales des commerces en 2024
6. Plan de financement au titre des » Amendes de Police 2024″
7. Avenant n°2 au règlement général d’occupation du domaine public terrestre en date du 21 décembre 2016 et de l’avenant N°1 en date du 20 décembre 2017
8. Reprise d’une concession funéraire en état d’abandon
9. Acquisition d’une parcelle privé lieu dit Gineparo
10. Signature d’un bail emphytéolitique – Ensemble de parcelles lieu dit Gineparo
11. Recours à un emprunt pour le financement du projet de l’aménagement des jardins partagés
12. Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionelle en faveur des agents communaux en 2024
13. Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent polyvalent du service des espaces verts (avancement)
14. Création d’un emploi permanent à temps complet d’agent d’entretien de la voirie (remplacement suite à retraite)
15. Budget primitif 2024 Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement
16. Budget annexe 2024 du SPIC parcs de stationnement : ouverture anticipée de crédits en section d’investissement
17. Budget principal 2023 : décision modificative N°2
18. Budget annexe 2023 du SPIC parcs de stationnement : décision modificative N°1
19. Budget annexe 2023 du SPIC port de plaisance Isula Grande : décision modificative N°2
20. Questions diverses
