Recueil des actes administratifs 3ème trimestre 2016

Première partie : [dflip id= »5276″]

Deuxième partie : [dflip id= »5281″]

Nouveau panneau Stop

par | 10 janvier 2017 | Actualités, arrêtés permanents et recueils administratifs, Communiqués de presse | 0 Commentaires

Afin de prévenir les accidents, un nouveau panneau "Stop" est installé à l'intersection de la rue du Sergent André Amadei et du boulevard Pierre Pasquini. Les véhicules circulant sur le boulevard Pierre Pasquini sont désormais prioritaires. [dflip id="6066"]
Lire plus

CIRCULATION VOIE CIMETIERE AVENUE BISGAMBIGLIA

par | 3 octobre 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs, Communiqués de presse | 0 Commentaires

Arrêté municipal portant règlement de la circulation publique sur voie partant du cimetière communal et aboutissant à l'avenue Bisgambiglia. [dflip id="5230"]
Lire plus

Recueil des actes administratifs second trimestre 2016

par | 12 juillet 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs, Publications | 0 Commentaires

Recueil Des Actes Adm 2ème Trimestre 2016 1ère Partie   Recueil Des Actes Adm 2ème Trimestre 2016 2ème Partie
Lire plus

Zone de baignade

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal permanent sur l'organisation de la sécurité des plages et de la baignade sur les plages de la commune. Arrêté zone de baignade 054 2016
Lire plus

Places de stationnement réservé

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal permanent : réservation de places sur les parcs de stationnement situés sur la voirie publique, en faveur des personnes titulaires de la carte G.I.G-G.I.C arrêté n° 001002012  
Lire plus

Circulation, arrêt et stationnement des véhicules

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal permanent : circulation, arrêt et stationnement des véhicules de distribution ou d'enlèvement des marchandises. Arrêté circulation arrêt stationnement véhicules distribution et enlèvement
Lire plus

Circulation en période estivale

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal permanent : circulation estivale n°163/2016 Arrêté circulation estivale
Lire plus

Circulation des véhicules à deux roues

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal réglementant la circulation des véhicules à deux roues n°210/2015 Arrêté circulation des deux roues  
Lire plus

Lutte contre le bruit

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal permanent pour la lutte contre le bruit et la protection de l'environnement Arrêté lutte contre le bruit  
Lire plus

Interdiction des cirques avec animaux sauvages

par | 24 juin 2016 | arrêtés permanents et recueils administratifs | 0 Commentaires

Arrêté municipal permanent : interdiction de l'installation des cirques avec animaux issus de la faune sauvage (sauf exception) Arrêté cirque 084 2013  
Lire plus