par Communication Lisula | Mar 15, 2017
Délibération N°02/2017 du conseil municipal du 21 février 2017 : Suppression des indemnités de fonctions de Monsieur François ANTONIOTTI et Madame Marie-Josèphe CAPINIELLI suite au retrait de leurs délégations.
par Communication Lisula | Mar 15, 2017
Délibération N°03/2017 du conseil municipal du 21 janvier 2017 : décision modificative n°5 du budget général
par Communication Lisula | Mar 15, 2017
Délibération N°04/2017 du conseil municipal du 21 janvier 2017 : Refus du transfert de la compétence « élaboration des documents d’urbanime », plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale à la Communauté de Communes...
par Communication Lisula | Mar 15, 2017
Délibération N°/05/2017 du conseil municipal du 21 janvier 2017 : Modification du plan de financement du projet numérique 2016/2018 du P@m de L’Ile-Rousse
par Communication Lisula | Mar 6, 2017
Délibération n°/11/2017 du 22 février 2017 – Refus du transfert de la compétence action sociale à la communauté de communes Ile-Rousse Balagne dans son intégralité.
