La réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le lundi 19 décembre 2022 à 17 heures selon l’ordre du jour suivant :
Appel nominatif des conseillers
Ouverture de la séance
Nomination du secrétaire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 novembre 2022
Approbation de l’ordre du jour de la séance :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
2. Financement dans le cadre de l’appel à projet « Outiller votre médiation numérique »
3. Convention école privée Notre-Dame – Forfait communal 2022/2023
4. Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
5. Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire de la Police Municipale
6. Budget Primitif 2023 – Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement
7. Budget principal 2022 : décision modificative n°3
8. Questions diverses
