La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune de L’Ile-Rousse se tiendra en mairie le lundi 14 avril 2025
à 17 heures, selon l’ordre du jour suivant :
Appel nominatif des conseillers
Ouverture de la séance
Nomination du secrétaire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 février 2025
Approbation de l’ordre du jour de la séance :
1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Financements :
2. Demande de financement au titre du dispositif « Education Artistique et Culturelle » (DRAC de Corse)
3. Demande de financement au titre de l’appel à projet national “Prévention des risques professionnels des métiers
techniques et d’entretien” (Fonds national de prévention des risques de la CNRACL)
4. Demande de financement au titre de l’appel à projet “Festa di a scenza 2025 in Corsica, Intelligenza(e)”
(Collectivité de Corse)
Occupation du Domaine public :
5. SPIC port de plaisance Isula Grande : Fixation des tarifs d’occupation du domaine public sur le port de plaisance
Ressources humaines :
6. SPIC port de plaisance Isula Grande : création d’un emploi non permanent d’adjoint technique (agent portuaire
saisonnier d’accueil et de nettoyage) à temps non-complet d’une durée de 3 mois
7. Mise à disposition d’un ingénieur principal au SPIC PARKING à hauteur de 10 heures 30 hebdomadaire
8. Mise à disposition d’un agent de maitrise au SPIC PARKING à hauteur de 7 heures hebdomadaire
9. Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 1ère classe au SPIC PARKING à hauteur de 14 heures
hebdomadaire (renouvellement)
10. Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 1ère classe au SPIC PARKING à hauteur de 7 heures
hebdomadaire
11. Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2ème classe au SPIC PARKING à hauteur de 7 heures
hebdomadaire
12. Participation de la Commune à la consultation pour la mise en œuvre d’une convention de participation portant
sur le risque “Santé” menée par le CDG Haute-Corse
13. Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise
et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
14. Mise à jour de la délibération relative au régime indemnitaire de la filière police municipale
Budgets :
15. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte de Gestion 2024
16. SPIC parcs de stationnement : Approbation du Compte Administratif 2024
17. SPIC parcs de stationnement : Affectation du résultat 2024
18. SPIC parcs de stationnement : Reprise d’une provision pour risques
19. SPIC parcs de stationnement : Adoption du Budget Primitif 2025
20. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte de Gestion 2024
21. SPIC port de plaisance Isula Grande : Approbation du Compte Administratif 2024
22. SPIC port de plaisance Isula Grande : Affectation du résultat 2024
23. SPIC port de plaisance Isula Grande : Adoption du Budget Primitif 2025
24. Budget annexe de la Caisse des écoles : Approbation du Compte de Gestion 2024
25. Budget annexe de la Caisse des écoles : Approbation du Compte Administratif 2024
26. Budget annexe de la Caisse des écoles : Adoption du Budget Primitif 2025
27. Budget principal : Approbation du Compte de Gestion 2024
28. Budget principal : Approbation du Compte Administratif 2024
29. Budget principal : Affectation du résultat 2024
30. Budget principal : Vote de la fiscalité de la Commune pour 2025
31. Budget principal : Attribution des subventions aux associations pour 2025
32. Subventions aux associations 2025 : Signature de la convention de partenariat entre la Commune de L’Ile-
Rousse et le Football Club Balagne
33. Budget principal : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (exercices 2006 à 2010)
34. Budget principal : Constitution d’une provision pour risques contentieux et d’une provision pour créances
douteuses
35. Budget principal : Adoption du Budget Primitif 2025
36. Questions diverses
